Déposée le 28 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 9/11 rue Henri Dunant ZI Les Bordes - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque KALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERGUN, Société anonyme - 9/11 rue Henri Dunant ZI Les Bordes - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 337643795
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 3 mai 2011 - Retrait partiel n°548034 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Gaz propulseur pour munitions et projectiles d'armes à feu et de répliques d'armes [jouets] ; gaz propulseurs pour aérosols ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; matières tannantes ; colles pour le cuir ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir et des matières textiles ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sels à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; graisse pour armes ou répliques d'armes en métal ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ou pour chaussures ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies parfumées ou non et mèches pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; gaz d'éclairage.
Armes blanches ; couteaux de chasse ; poignards ; lames [armes] ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'affutage ; baïonnettes ; épées ; sabres ; matraques ; pieds-de-biche [outils] ; barres à mine ; coups-de-poing ; ceintures porte-outils ; ceintures porte-couteaux ; fourreaux de sabres ; instruments pour le repassage des lames. Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; nécessaires de rasage. Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; lames [outils] ; ciseaux ; cisailles ; lames de cisailles ; hachoirs [couteaux] ; haches ; machettes ; ouvre-boîtes non électriques ; spatules [outils] ; trousses de manucures ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; limes à ongles ; pinces à ongles ; trousses de pédicures ; pinces à épiler ; tondeuses (instruments à main).
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données. Logiciels de jeux ; jeux vidéos enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des répliques d'armes pour tirs virtuels ; périphériques d'ordinateurs. Cartouches de jeux vidéo ou informatiques. Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] ; Cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; jeux automatiques à prépaiement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications électroniques téléchargeables ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée.
Armes à feu ; pistolets à air [armes] ; pièces d'artillerie ; carabines ; pistolets [armes] ; revolvers ; mitrailleuses. Armes dont le projectile est propulsé par de l'air comprimé, du gaz ou un moteur électrique. Culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée ; mires d'armes à feu ; silencieux pour armes ; canons de fusils ; sous-gardes de fusils ; munitions et projectiles ; munitions pour armes à feu ; grenaille [munition en plomb] ; cartouches ; douilles de cartouches ; fusées [projectiles] ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; bandoulières pour armes ; appareils à charger les cartouches ; cartouchières ; étuis pour fusils ; lance-roquettes ; roquettes [projectiles] ; tréteaux [supports] pour le tir ; détonateurs ; explosifs ; canons ; chars de combat ; feux d'artifice ; feux de bengale ; pétards ; matières pyrophoriques ; produits pyrotechniques ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity cases » ; trousses de voyages (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, de voyage, de plage, d'écoliers, de campeurs, à roulettes ; sacs à bandoulières ; sacs-besaces ; sacs d'alpinistes ; cartables ; sacoches ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie.
Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ; vêtements pour la chasse ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chaussons ; chapellerie. Bandeaux pour la tête, bonnets, casquettes, bérets ; couvre-oreilles [habillement]. Chaussettes. Gants (habillement) ; moufles ; écharpes ; foulards. Parkas ; imperméables ; vestes ; gilets ; uniformes. Ceintures (habillement). Cravates. Tabliers (vêtements) ; bavoirs non en papier ; blouse. Masques pour dormir.
Jeux ; jouets ; pistolets (jouets) ; pistolets à air [jouets] ; maquettes et répliques d'armes [jouets] ; maquettes et répliques d'armes pour tirs virtuels, pour usage avec une cible, pour usage avec un dispositif d'affichage électroniques [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; cibles ; cibles électroniques ; pigeons d'argile [cibles] ; tirs au pigeon ; billes pour jeux ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; projectiles et munitions pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; amorces fulminantes [jouets] ; capsules fulminantes [jouets] ; pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée) pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport] ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; matériel pour le tir à l'arc ; armes d'escrime ; fléchettes ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; planches à voile ou pour le surf ; skis.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés ; salade de fruits et de légumes ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; saucisses ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; extraits de viande ; plats préparés et cuisinés à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson ou de produits de la mer ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; mets à base de fruits, de légumes, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de poisson ou de viande ; jus végétaux pour la cuisine ; potages ; bouillons ; pickles ; desserts à base de fruits ; compotes ; en-cas à base de fruits ou de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande ou de saucisses ; arachides préparées ; chips [pommes de terre] ; fruits confits ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salaisons ; tofu ; œufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; yaourt ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées ; confitures ; marmelades ; gélatine à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; café ; thé ; cacao ; infusions non médicinales ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines ; pain ; levure ; levain ; poudre pour faire lever ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; préparations pour faire des sauces ; assaisonnements ; condiments ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; condiments à base de fruits ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; pâtes et produits à base de pâtes ; pâtes alimentaires ; pâtes d'amande ; pâtes de fruits [confiserie] ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires, de céréales ou de riz ; mousses (pâtisseries) ; desserts ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; tacos ; tortillas ; sushis ; tartes sucrées ou salées ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; gaufres (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ; gâteaux ; biscottes ; crackers ; brioches ; sucreries ; pain d'épice ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ;
Boissons isotoniques ; boissons énergétiques (boissons non alcooliques). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets [boissons] ; apéritifs et cocktails sans alcool ; kwas [boissons non alcooliques].
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; spiritueux ; liqueurs ; apéritifs et cocktails avec alcool ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits ou essences alcooliques.
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