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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
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DELTA ELITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA ELITE
CYBERGUN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95582419
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2025

Présentation de la marque DELTA ELITE

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 9/11 RUE HENRI DUNANT, ZI LES BORDES - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque DELTA ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTA ELITE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

CYBERGUN a également déposé les autres marques suivantes : AIR SPORT GUN , HOBBY GUN , H.W. HEAVY WEIGHT , SPRINGFIELD MODEL 1911-A1 , TARGET MODEL , MAGTOP , MGC , P7M13 , STEYR , SUPER GRADE


CYBERGUN, Société anonyme - 9/11 RUE HENRI DUNANT, ZI LES BORDES - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 337643795


@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 16 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°397720 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397723 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination n°397722 - Publication au BOPI 2004-08-16

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285126 - Publication au BOPI 2005-03-30

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594193 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29

Armes.Maquettes et répliques d'armes (jouets). Pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée) et munitions pour ces armes, maquettes et répliques

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].