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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
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AUTOMATIC SUB MACHINE GUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOMATIC SUB MACHINE GUN
CYBERGUN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96609771
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2026

Présentation de la marque AUTOMATIC SUB MACHINE GUN

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMATIC SUB MACHINE GUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) Z.I. LES BORDES, 9-11 rue Henri Dunant - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AUTOMATIC SUB MACHINE GUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOMATIC SUB MACHINE GUN arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

CYBERGUN a également déposé les autres marques suivantes : AIR SPORT GUN , HOBBY GUN , H.W. HEAVY WEIGHT , SPRINGFIELD MODEL 1911-A1 , TARGET MODEL , MAGTOP , MGC , P7M13 , STEYR , SUPER GRADE


CYBERGUN, Société anonyme - Z.I. LES BORDES, 9-11 rue Henri Dunant - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 337643795


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 16 août 2004 - Changement d'adresse n°397721 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397723 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination n°397722 - Publication au BOPI 2004-08-16

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302076 - Publication au BOPI 2005-12-01

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611415 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Maquettes et répliques d'armes (jeux pour adultes). Pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée), projectiles et munitions pour ces maquettes et répliques