Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMERICAN EAGLE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2330608) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2330608) - 95000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERGUN Société Anonyme - 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2330608) - 91070 - France - SIREN 337643795
SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2330608) - 95000 - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2007 n°2330608 - Publication au BOPI 2007-01-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19
Inscription le 15 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450464 - Publication au BOPI 2007-03-15
Inscription le 15 mars 2007 - Changement de dénomination n°450463 - Publication au BOPI 2007-03-15
Inscription le 15 mars 2007 - Changement d'adresse n°450462 - Publication au BOPI 2007-03-15
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Outils et instruments à main, coutellerie, armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; Distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Extincteurs. Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs, feux d'artifices
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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