Marque expirée - Marque en non vigueur

AMERICAN EAGLE
CYBERGUN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96652592
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016

Présentation de la marque AMERICAN EAGLE

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN EAGLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2330608) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2330608) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMERICAN EAGLE est expirée depuis le 27 novembre 2016.

CYBERGUN a également déposé les autres marques suivantes : AIR SPORT GUN , HOBBY GUN , H.W. HEAVY WEIGHT , SPRINGFIELD MODEL 1911-A1 , TARGET MODEL , MAGTOP , MGC , P7M13 , STEYR , SUPER GRADE


CYBERGUN Société Anonyme - 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2330608) - 91070 - France - SIREN 337643795


SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2330608) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2007 n°2330608 - Publication au BOPI 2007-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 15 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450464 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 15 mars 2007 - Changement de dénomination n°450463 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 15 mars 2007 - Changement d'adresse n°450462 - Publication au BOPI 2007-03-15

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Outils et instruments à main, coutellerie, armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; Distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Extincteurs. Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs, feux d'artifices

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.