Déposée le 13 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AK 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 40, BOULEVARD HENRI SELLIER - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque AK 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERGUN, Société anonyme - 40, BOULEVARD HENRI SELLIER - 92150 - SURESNES - France - SIREN 337643795
@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2020 n°2745405 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-13
Gaz propulseur pour munitions et projectiles d'armes à feu et de répliques d'armes [jouets] ; gaz propulseurs pour aérosols ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; matières tannantes ; colles pour le cuir ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir et des matières textiles ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sels à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; graisse pour armes ou répliques d'armes en métal ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ou pour chaussures ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies parfumées ou non et mèches pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; gaz d'éclairage.
Armes blanches ; couteaux de chasse ; poignards ; lames [armes] ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'affutage ; baïonnettes ; épées ; sabres ; matraques ; pieds-de-biche [outils] ; barres à mine ; coups-de-poing ; ceintures porte-outils ; ceintures porte-couteaux ; fourreaux de sabres ; instruments pour le repassage des lames. Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; nécessaires de rasage. Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; lames [outils] ; ciseaux ; cisailles ; lames de cisailles ; hachoirs [couteaux] ; haches ; machettes ; ouvre-boîtes non électriques ; spatules [outils] ; trousses de manucures ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; limes à ongles ; pinces à ongles ; trousses de pédicures ; pinces à épiler ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity cases » ; trousses de voyages (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, de voyage, de plage, d'écoliers, de campeurs, à roulettes ; sacs à bandoulières ; sacs-besaces ; sacs d'alpinistes ; cartables ; sacoches ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie.
Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ; vêtements pour la chasse ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chaussons ; chapellerie. Bandeaux pour la tête, bonnets, casquettes, bérets ; couvre-oreilles [habillement]. Chaussettes. Gants (habillement) ; moufles ; écharpes ; foulards. Parkas ; imperméables ; vestes ; gilets ; uniformes. Ceintures (habillement). Cravates. Tabliers (vêtements) ; bavoirs non en papier ; blouse. Masques pour dormir.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés ; salade de fruits et de légumes ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; saucisses ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; extraits de viande ; plats préparés et cuisinés à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson ou de produits de la mer ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; mets à base de fruits, de légumes, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de poisson ou de viande ; jus végétaux pour la cuisine ; potages ; bouillons ; pickles ; desserts à base de fruits ; compotes ; en-cas à base de fruits ou de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande ou de saucisses ; arachides préparées ; chips [pommes de terre] ; fruits confits ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salaisons ; tofu ; œufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; yaourt ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées ; confitures ; marmelades ; gélatine à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; compléments nutritionnels non à usage médical ou paramédical à base de fruits, de légumes, de viande, de volaille, de gibier, de lait et/ou de fromage.
Barres énergétiques et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; café ; thé ; cacao ; infusions non médicinales ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines ; pain ; levure ; levain ; poudre pour faire lever ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; préparations pour faire des sauces ; assaisonnements ; condiments ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; condiments à base de fruits ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; pâtes et produits à base de pâtes ; pâtes alimentaires ; pâtes d'amande ; pâtes de fruits [confiserie] ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires, de céréales ou de riz ; mousses (pâtisseries) ; desserts ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; tacos ; tortillas ; sushis ; tartes sucrées ou salées ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; gaufres (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ; gâteaux ; biscottes ; crackers ; brioches ; sucreries ; pain d'épice ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; compléments alimentaires non à usage médical ou paramédical à base de fibres alimentaires, de minéraux, d'oligoéléments, de café, de thé ou de cacao, de sucre, de céréales, de miel, de chocolat.
Boissons isotoniques ; boissons énergétiques (boissons non alcooliques). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets [boissons] ; apéritifs et cocktails sans alcool ; kwas [boissons non alcooliques].
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; spiritueux ; liqueurs ; apéritifs et cocktails avec alcool ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits ou essences alcooliques.
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