Déposée le 5 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AK 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 40, BOULEVARD HENRI SELLIER - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque AK 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERGUN, Société anonyme - 40, BOULEVARD HENRI SELLIER - 92150 - SURESNES - France - SIREN 337643795
@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437427 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-04-13
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2020 n°2745406 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-13
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données. Logiciels de jeux ; jeux vidéos enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des répliques d'armes pour tirs virtuels ; périphériques d'ordinateurs. Cartouches de jeux vidéo ou informatiques. Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] ; Cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; jeux automatiques à prépaiement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications électroniques téléchargeables.
Armes à feu ; pistolets à air [armes] ; pièces d'artillerie ; carabines ; pistolets [armes] ; revolvers ; mitrailleuses. Armes dont le projectile est propulsé par de l'air comprimé, du gaz ou un moteur électrique. Culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée ; mires d'armes à feu ; silencieux pour armes ; canons de fusils ; sous-gardes de fusils ; munitions et projectiles ; munitions pour armes à feu ; grenaille [munition en plomb] ; cartouches ; douilles de cartouches ; fusées [projectiles] ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; bandoulières pour armes ; appareils à charger les cartouches ; cartouchières ; étuis pour fusils ; lance-roquettes ; roquettes [projectiles] ; tréteaux [supports] pour le tir ; détonateurs ; explosifs ; canons ; chars de combat ; feux d'artifice ; feux de bengale ; pétards ; matières pyrophoriques ; produits pyrotechniques.
Jeux ; jouets ; pistolets (jouets) ; pistolets à air [jouets] ; maquettes et répliques d'armes [jouets] ; maquettes et répliques d'armes pour tirs virtuels, pour usage avec une cible, pour usage avec un dispositif d'affichage électroniques [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; cibles ; cibles électroniques ; pigeons d'argile [cibles] ; tirs au pigeon ; billes pour jeux ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; projectiles et munitions pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; amorces fulminantes [jouets] ; capsules fulminantes [jouets] ; pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée) pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport] ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; matériel pour le tir à l'arc ; armes d'escrime ; fléchettes ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
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