Déposée le 12 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CyberConseil Groupe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VALIDATOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CyberConseil Groupe domicilié(e) Siège social : 74 rue de Bonnel,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 342 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CyberConseil Groupe M. Jérôme TOMASELLI domicilié(e) 74 rue de Bonnel,69003 LYON - 69003 - France.
La marque VALIDATOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CyberConseil Groupe (S.A.R.L.) - Siège social : 74 rue de Bonnel,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 401342134
CyberConseil Groupe M. Jérôme TOMASELLI - 74 rue de Bonnel,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Logiciel (programme enregistré) de modélisation, d'analyse, de structuration, d'optimisation et de documentation des processus de vérification, de tests et de validation en interaction avec des activités d'ingénierie (informatique, équipements, processus industriels, automatismes). Logiciel pour le suivi des exigences réglementaires, projets, validation. Outil informatique de validation intégrée comprenant l'ensemble des actions de vérification et validation indépendante, et intégrale pour les systèmes informatisés, automatisés, les équipements, les procédés de toutes natures. Logiciel pour la production de plans de validation, analyses de risques, plans de tests, matrices de traçabilités, spécifications des tests. Logiciel de documentation ou rétro-documentation des spécifications de systèmes, équipements et procédés industriels telles que les exigences réglementaires, les besoins des utilisateurs, les spécifications fonctionnelles ou techniques, ; logiciel de lien et de traçabilité entre les spécifications et les activités de validation. Logiciel pour la gestion des changements avec étude d'impact, gestion des anomalies et des actions correctives. Travaux d'ingénieurs dans le domaine informatique à savoir : structuration des données de projets, centralisation et consolidation dans une base de données globale pour capitalisation, contrôle de la qualité des activités des projets, amélioration de la fiabilité et de la sûreté de fonctionnement des systèmes, enregistrement des résultats des tests, élaboration de rapports de tests, de vérification et de validation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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