Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIE NATURE
CYBERCOMMERCE.FR, S.à.r.l.

Numéro de dépôt :
3828777
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
REGIE NATURE de CYBERCOMMERCE.FR

Présentation de la marque REGIE NATURE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYBERCOMMERCE.FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGIE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYBERCOMMERCE.FR domicilié(e) 66 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 331 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBERCOMMERCE.FR domicilié(e) 66 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France.

La marque REGIE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIE NATURE est expirée depuis le 5 mai 2021.


CYBERCOMMERCE.FR, S.à.r.l. - 66 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France - SIREN 378331466


CYBERCOMMERCE.FR - 66 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.