Déposée le 4 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYBERBRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Le Village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYBERBRAIN domicilié(e) 3, rue de la Roberdière, 35000 RENNES, SIRET 408 528 057 00016 - Code APE 722 Z - S.A.R.L. au Capital de 50.000 F - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBERBRAIN - France.
La marque Le Village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERBRAIN SARL - 3, rue de la Roberdière, 35000 RENNES, SIRET 408 528 057 00016 - Code APE 722 Z - S.A.R.L. au Capital de 50.000 F - France
CYBERBRAIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 23 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°292324 - Publication au BOPI 1999-12-23
Inscription le 19 mars 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°318258 - Publication au BOPI 2001-03-19
Inscription le 19 décembre 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°313342 - Publication au BOPI 2000-12-19
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Télécommunication Publicité Programmation pour ordinateurs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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