Déposée le 14 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cyber Wheely
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cyber Wheely domicilié(e) 43 avenue de Trouville - 14150 - OUISTREHAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 959 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyber Wheely, M. Gaudin Frédéric domicilié(e) 43 avenue de Trouville - 14150 - OUISTREHAM - France.
La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881410.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGA est expirée depuis le 14 décembre 2021.
Cyber Wheely, SARL - 43 avenue de Trouville - 14150 - OUISTREHAM - France - SIREN 520959412
Cyber Wheely, M. Gaudin Frédéric - 43 avenue de Trouville - 14150 - OUISTREHAM - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 20 mars 2012 - Retrait partiel n°572016 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Appareils et instruments scientifiques, ampèremètres, voltmètres, wattmètres, interrupteurs, conjoncteurs, disjoncteurs, lampes électriques de bord et tout appareillage électrique, compteurs de vitesse, compteurs de vitesse moyenne, compteurs enregistreurs, compteurs totaliseurs, compteurs de tours, tachymètres, manomètres pour fluide, liquide ou gazeux, indicateurs de niveau, indicateurs de température pour véhicules à l'exclusion de tout produits relatifs au domaine de l'espace ;
Appareils d'éclairage pour véhicules ; Appareils d'éclairage pour véhicules, projecteurs pour véhicules, feux de signalisation pour véhicules, voyant de feux de signalisation et tout autre système d'éclairage et ampoule pour véhicules à moteur ; installations d'éclairage, glaces de projecteurs, correcteurs d'inclinaison des projecteurs, lampes, dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs, lave-projecteurs, essuie-projecteurs, appareils, instruments et articles d'éclairage. Tous ces produits étant pour véhicules à l'exclusion de tous produits relatifs au domaine de l'espace ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; dispositifs d'aide à la navigation ; système d'aide au parking ; dispositif de détection d'obstacle ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; pièces de carrosserie, kits de suspension, pneus, amortisseurs, miroirs de rétroviseurs, portes de sport et pièces de freins ; béquets, klaxons, jantes, filtres à air, décorations, porte-bagages, balais d'essuie-glace, tableaux de bord, volants, pédaliers, pommeaux, ailerons, spoilers, tabliers, jupes, échappement, équipements intérieurs en cuir ou similicuir et autres accessoires similaires pour automobiles et autres véhicules non compris dans d'autres classes à l'exclusion des appareils de locomotion par air et de tous produits relatifs au domaine de l'espace ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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