Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FLUSH RECORDS
CYBER PRODUCTION SARL

Numéro de dépôt :
99776360
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque ROYAL FLUSH RECORDS

Déposée le 19 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYBER PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYAL FLUSH RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYBER PRODUCTION domicilié(e) 4/6 Rue des Taillandiers, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 533 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBER PRODUCTION SARL - France.

La marque ROYAL FLUSH RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL FLUSH RECORDS est expirée depuis le 19 février 2009.

CYBER PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SPIRAL TRIBE , CYBER PRODUCTION , syncrophone , royal drums , electrochoc , g-high , elektro tonic , SOUND OF TEKNIVAL , TECHNO IMPORT , FUN KA DELICIOUS


CYBER PRODUCTION SARL - 4/6 Rue des Taillandiers, 75011 PARIS - France - SIREN 404533689


CYBER PRODUCTION SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Disques acoustiques (vinyls et disque compact optique) et supports d'enregistrement magnétique.