Marque expirée - Marque en non vigueur

house session
cyber production sarl

Numéro de dépôt :
3435500
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
house session de cyber production

Présentation de la marque house session

Déposée le 14 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cyber production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « house session »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cyber production domicilié(e) 6 rue du commandant lamy,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 533 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cyber production domicilié(e) 6 rue du commandant lamy,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque house session est expirée depuis le 14 juin 2016.

cyber production a également déposé les autres marques suivantes : SPIRAL TRIBE , CYBER PRODUCTION , syncrophone , royal drums , electrochoc , g-high , elektro tonic , SOUND OF TEKNIVAL , TECHNO IMPORT , FUN KA DELICIOUS


cyber production sarl - 6 rue du commandant lamy,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 404533689


cyber production - 6 rue du commandant lamy,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques acoustiques (vinyls et disque compact optique) et supports d'enregistrement ;Vêtements ; chaussures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.