Déposée le 1 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYBER-COMM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYBERCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYBER-COMM domicilié(e) 29 Rue de Berri,75408 PARIS CEDEX 08 (dossier no 2219034) - 75408 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 892 796 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe PICHARD domicilié(e) 122 Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2219034) - 92200 - France.
La marque CYBERCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBER-COMM, Société par Actions simplifiée - 29 Rue de Berri,75408 PARIS CEDEX 08 (dossier no 2219034) - 75408 - France - SIREN 412892796
Maître Christophe PICHARD - 122 Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2219034) - 92200 - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2219034 - Publication au BOPI 2002-03-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Inscription le 17 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338884 - Publication au BOPI 2002-01-17
Inscription le 26 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327483 - Publication au BOPI 2001-07-26
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205966 - Publication au BOPI 1996-09-09
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Appareils et instruments scientifiques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, machines à calculer.Télécommunications.Recherche Scientifique et industrielle, programmation pour ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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