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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYBELIA
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CYBELIA FRUITS, LEGUMES ET PRODUITS BIOLOGIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBELIA FRUITS, LEGUMES ET PRODUITS BIOLOGIQUES
S.A.R.L. CYBELIA

Numéro de dépôt :
94534808
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2004

Présentation de la marque CYBELIA FRUITS, LEGUMES ET PRODUITS BIOLOGIQUES

Déposée le 30 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYBELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CYBELIA FRUITS, LEGUMES ET PRODUITS BIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYBELIA domicilié(e) 1 bis, rue des Alouettes Senia Nord 218, 94527 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 035 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque CYBELIA FRUITS, LEGUMES ET PRODUITS BIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534808.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBELIA FRUITS, LEGUMES ET PRODUITS BIOLOGIQUES est expirée depuis le 30 août 2004.


S.A.R.L. CYBELIA - 1 bis, rue des Alouettes Senia Nord 218, 94527 RUNGIS - France - SIREN 395035769


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; miel; levure; sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.Fruits et légumes frais, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.