Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART-AGRICULTURE-SYSTEM
cybeletech, SAS

Numéro de dépôt :
4124617
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2024
SMART-AGRICULTURE-SYSTEM de cybeletech

Présentation de la marque SMART-AGRICULTURE-SYSTEM

Déposée le 9 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cybeletech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMART-AGRICULTURE-SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cybeletech domicilié(e) CAMPUS TERATEC, 2 rue de la Piquetterie - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 136 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cybeletech, M. LAMBERT M JOSEPH domicilié(e) CAMPUS TERATEC, 2 rue de la Piquetterie - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France.

La marque SMART-AGRICULTURE-SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART-AGRICULTURE-SYSTEM est expirée depuis le 9 octobre 2024.

cybeletech a également déposé les autres marques suivantes : iLander , AGRICULTURE NUMERIQUE , DIGITAL FARMING , Cités & Saveurs


cybeletech, SAS - CAMPUS TERATEC, 2 rue de la Piquetterie - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France - SIREN 535136741


cybeletech, M. LAMBERT M JOSEPH - CAMPUS TERATEC, 2 rue de la Piquetterie - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.