Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGRICULTURE NUMERIQUE
CYBELETECH, SAS

Numéro de dépôt :
4042329
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
AGRICULTURE NUMERIQUE de CYBELETECH

Présentation de la marque AGRICULTURE NUMERIQUE

Déposée le 21 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYBELETECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGRICULTURE NUMERIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYBELETECH domicilié(e) CAMPUS TERATEC, 2 RUE DE LA PIQUETTERIE - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 136 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBELETECH, M. LAMBERT M JOSEPH domicilié(e) CAMPUS TERATEC, 2 RUE DE LA PIQUETTERIE - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CYBELETECH a également déposé les autres marques suivantes : iLander , DIGITAL FARMING , SMART-AGRICULTURE-SYSTEM , Cités & Saveurs


CYBELETECH, SAS - CAMPUS TERATEC, 2 RUE DE LA PIQUETTERIE - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France - SIREN 535136741


CYBELETECH, M. LAMBERT M JOSEPH - CAMPUS TERATEC, 2 RUE DE LA PIQUETTERIE - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665965 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.