Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.Y.B.L.E Accomplissement
CYBÈLE ACCOMPLISSEMENT ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3297890
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2014
C.Y.B.L.E Accomplissement de CYBÈLE ACCOMPLISSEMENT

Présentation de la marque C.Y.B.L.E Accomplissement

Déposée le 16 juin 2004 par l'association loi 1901 CYBÈLE ACCOMPLISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.Y.B.L.E Accomplissement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 30 novembre 2024.

Le déposant est l'association loi 1901 CYBÈLE ACCOMPLISSEMENT domicilié(e) SIÈGE SOCIAL : 28, RUE DES TOURNELLES,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME PÉRAT EVELYNE domicilié(e) 28, RUE DES TOURNELLES,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque C.Y.B.L.E Accomplissement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.Y.B.L.E Accomplissement est expirée depuis le 16 juin 2014.


CYBÈLE ACCOMPLISSEMENT ASSOCIATION LOI 1901 - SIÈGE SOCIAL : 28, RUE DES TOURNELLES,75004 PARIS - 75004 - France


MADAME PÉRAT EVELYNE - 28, RUE DES TOURNELLES,75004 PARIS - 75004 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Republication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

– service de psychologues. – service de composition musicale. – organisation de spectacles. – music-hall. – organisation et conduites d'ateliers de formation. – orientation professionnelle. – formation pratique. – interprétation du langage gestuel. – services de loisirs. – décor de spectacle en papier ou en carton. – culture physique. – enseignement de la gymnastique. – représentation de spectacle. – service d'artistes de spectacle. – production de spectacles. – représentations théâtrales. – service d'artistes de spectacle. – organisation de compétitions sportives. – camps stages de perfectionnement sportif. – cirques. – clubs de santé (mise en forme physique).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.