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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYBE GROUP
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FRANCE ROBOTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ROBOTIQUE
CYBE GROUP, SA

Numéro de dépôt :
4040277
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2023
FRANCE ROBOTIQUE de CYBE GROUP

Présentation de la marque FRANCE ROBOTIQUE

Déposée le 16 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) CYBE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE ROBOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBE GROUP domicilié(e) 2 Impasse Daguerre - 87100 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 384 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBE GROUP, M. Fournier Jean Philippe domicilié(e) 2 Impasse Daguerre - 87100 - LIMOGES - France.

La marque FRANCE ROBOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ROBOTIQUE est expirée depuis le 16 octobre 2023.


CYBE GROUP, SA - 2 Impasse Daguerre - 87100 - LIMOGES - France - SIREN 794384669


CYBE GROUP, M. Fournier Jean Philippe - 2 Impasse Daguerre - 87100 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Commandes pour consoles de jeu, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; service de jeux d'argent ; micro-édition.