Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLE
CXP: Centre d'Information des Utilisateurs de Progiciels (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1402969
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1997

Présentation de la marque TREFLE

Déposée le 2 mars 1987 par l'association loi 1901 CXP: Centre d'Information des Utilisateurs de Progiciels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CXP: Centre d'Information des Utilisateurs de Progiciels domicilié(e) 5, rue de Monceau, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARAS. - France.

La marque TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE est expirée depuis le 2 mars 1997.


CXP: Centre d'Information des Utilisateurs de Progiciels (Association loi de 1901) - 5, rue de Monceau, 75008 PARIS. - France


DARAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Progiciel d'aide à l'informatisation susceptible de fonctionner sur tout support magnétique.Il constitue une aide aux entreprises dans la conduite de leur projet d'informatisation.Il fournit des conseils, des informations et des renseignements sur le marché des progiciels et des matériels. Il est réalisé à partir d'un générateur de systèmes expert.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.