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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CXC
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ALTERNATIV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNATIV
CXC SA

Numéro de dépôt :
96624082
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque ALTERNATIV

Déposée le 29 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CXC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTERNATIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CXC domicilié(e) 8/10 Rue La Fontaine, 38164 SAINT MARCELLIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 866 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques A. MAUREL CXC SA - France.

La marque ALTERNATIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNATIV est expirée depuis le 29 avril 2006.


CXC SA - 8/10 Rue La Fontaine, 38164 SAINT MARCELLIN CEDEX - France - SIREN 347866576


Jacques A. MAUREL CXC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Sièges de bureau