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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWL
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NATURALITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURALITE
CWL, SARL

Numéro de dépôt :
4360161
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
NATURALITE de CWL

Présentation de la marque NATURALITE

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWL domicilié(e) 19 ROGER FREMEAUX - 68420 - VOEGTLINSHOFFEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques fils CATTIN, CATTIN FRERES domicilié(e) 19 ROGER FREMEAUX - 68420 - VOEGTLINSHOFFEN - France.

La marque NATURALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALITE arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

CWL a également déposé les autres marques suivantes : Pur de Roche , DUO Gris & Blanc , CLOS MADELON , LUCIEN MEYER , HENRI OBERMEYER , CLAUDE FERDER , EDOUARD LEIBER , Famille CATTIN DUO Gris & Blanc , Famille CATTIN DUO Gris & Noir , CATTIN


CWL, SARL - 19 ROGER FREMEAUX - 68420 - VOEGTLINSHOFFEN - France


M. jacques fils CATTIN, CATTIN FRERES - 19 ROGER FREMEAUX - 68420 - VOEGTLINSHOFFEN - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.