Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C W L
CWL SARL au capital de 50 000 Frs

Numéro de dépôt :
99772919
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque C W L

Déposée le 1 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWL au capital de 50 000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C W L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWL au capital de 50 000 Frs domicilié(e) 19 Rue Roger Frémeaux, 68420 VOEGTLINSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 907 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CWL - France.

La marque C W L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C W L est expirée depuis le 1 février 2009.


CWL SARL au capital de 50 000 Frs - 19 Rue Roger Frémeaux, 68420 VOEGTLINSHOFFEN - France - SIREN 339907859


CWL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vins d'Alsace et eaux-de-vie.