Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTFLEX
CWG EQUIPEMENTS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4321734
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2026
SMARTFLEX de CWG EQUIPEMENTS

Présentation de la marque SMARTFLEX

Déposée le 12 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWG EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMARTFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWG EQUIPEMENTS domicilié(e) 29 Rue du 35ème Régiment d'Aviation, Parc du Chêne - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 818 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SMARTFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTFLEX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

CWG EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : OENOFLUX , OENOPOMPE BY PMH VINICOLE , SMARTFLUX , OENOLOB , OENOTELEC


CWG EQUIPEMENTS, Société à Responsabilité Limitée - 29 Rue du 35ème Régiment d'Aviation, Parc du Chêne - 69500 - BRON - France - SIREN 512818923


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696384 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 4 avril 2017 - Retrait partiel n°697795 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-04

Pompes (machines) ; pompes à vin ; pompes oenologiques ; pompes pour l'industrie viti-vinicole et/ou agroalimentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; débitmètre ; appareil de comptage de débit et de volume du vin ; compteurs.