Déposée le 12 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWG EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SMARTFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWG EQUIPEMENTS domicilié(e) 29 Rue du 35ème Régiment d'Aviation, Parc du Chêne - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 818 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SMARTFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CWG EQUIPEMENTS, Société à Responsabilité Limitée - 29 Rue du 35ème Régiment d'Aviation, Parc du Chêne - 69500 - BRON - France - SIREN 512818923
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696384 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16
Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Inscription le 4 avril 2017 - Retrait partiel n°697795 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-04
Pompes (machines) ; pompes à vin ; pompes oenologiques ; pompes pour l'industrie viti-vinicole et/ou agroalimentaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; débitmètre ; appareil de comptage de débit et de volume du vin ; compteurs.
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