Déposée par voie électronique le 18 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWG EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OENOTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWG EQUIPEMENTS domicilié(e) 29 Rue du 35ème Régiment d'Aviation, Parc du Chêne - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 818 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque OENOTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CWG EQUIPEMENTS, Société à Responsabilité Limitée - 29 Rue du 35ème Régiment d'Aviation, Parc du Chêne - 69500 - BRON - France - SIREN 512818923
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de contrôle des équipements des industries agro-alimentaires et plus particulièrement les équipements des caves vinicoles, distilleries et négociants ; télécommandes pour piloter et contrôler à distance les équipements des industries agro-alimentaires et plus particulièrement les équipements des caves vinicoles, distilleries et négociants ; logiciels (programmes enregistrés).
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