Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOTELEC
CWG EQUIPEMENTS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3975715
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2023
OENOTELEC de CWG EQUIPEMENTS

Présentation de la marque OENOTELEC

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWG EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OENOTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWG EQUIPEMENTS domicilié(e) 29 Rue du 35ème Régiment d'Aviation, Parc du Chêne - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 818 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque OENOTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOTELEC est expirée depuis le 18 janvier 2023.

CWG EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : OENOFLUX , SMARTFLEX , OENOPOMPE BY PMH VINICOLE , SMARTFLUX , OENOLOB


CWG EQUIPEMENTS, Société à Responsabilité Limitée - 29 Rue du 35ème Régiment d'Aviation, Parc du Chêne - 69500 - BRON - France - SIREN 512818923


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de contrôle des équipements des industries agro-alimentaires et plus particulièrement les équipements des caves vinicoles, distilleries et négociants ; télécommandes pour piloter et contrôler à distance les équipements des industries agro-alimentaires et plus particulièrement les équipements des caves vinicoles, distilleries et négociants ; logiciels (programmes enregistrés).