Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUESTRIAN FAN TROPHY
CWD FRANCE – SELLERIE DE NONTRON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4191847
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2025
EQUESTRIAN FAN TROPHY de CWD FRANCE – SELLERIE DE NONTRON

Présentation de la marque EQUESTRIAN FAN TROPHY

Déposée le 24 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CWD FRANCE – SELLERIE DE NONTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EQUESTRIAN FAN TROPHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CWD FRANCE – SELLERIE DE NONTRON domicilié(e) BELLEVUE, CHEMIN FONTAINE DE FANNY - 24300 - NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 738 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA LOYER, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque EQUESTRIAN FAN TROPHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUESTRIAN FAN TROPHY arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

CWD FRANCE – SELLERIE DE NONTRON a également déposé les autres marques suivantes : ATTRACTIVE SADDLE , DEVOUCOUX , CWD


CWD FRANCE – SELLERIE DE NONTRON, Société par actions simplifiée - BELLEVUE, CHEMIN FONTAINE DE FANNY - 24300 - NONTRON - France - SIREN 420738577


IPSILON BREMA LOYER, M. DOUCERAIN Axel - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 28 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706976 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28

Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; selles pour chevaux ; articles de sellerie ; bridons pour chevaux ; enrenements pour chevaux ; protections pour membres de cheval ; genouillères pour chevaux ; sangles de cheval ; harnais pour animaux ; couvertures pour chevaux ; laisses ; lanières ; licols ; licous ; étrivières ; cravaches ; longes ; sacs ; sacoches ; cannes ; cannes-sièges ; parapluies ; sacs ; coffres de voyage ; malles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité interactive ; affichage ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; informations statistiques ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines du divertissement, du sport (activités et compétitions sportives) et de l'équitation ; recherche de parraineurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions, de soirées, de séminaires, de réceptions et de manifestations à buts commerciaux ou publicitaires ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers dans les domaines d'articles de sellerie et de sport, à savoir : cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; selles pour chevaux ; articles de sellerie ; bridons pour chevaux ; enrenements pour chevaux ; protections pour membres de cheval ; genouillères pour chevaux ; sangles de cheval ; harnais pour animaux ; couvertures pour chevaux ; laisses ; lanières ; licols ; licous ; étrivières ; cravaches ; longes ; sacs ; sacoches ; cannes ; cannes-sièges ; parapluies ; sacs ; coffres de voyage ; malles ;

Education, formation, divertissement ; divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion ; activités sportives et culturelles ; location de films ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision, de films et d'autres contenus audiovisuels et multimédias ; services de studios d'enregistrement ; production, organisation et présentation de films et de programmes audiovisuels dans le domaine du sport et de l'équitation ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de congrès, de soirées, de séminaires, de réceptions, de concerts et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de petits déjeuners, de déjeuners, de cocktails, de dîners de presse à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles, de concours et de jeux en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; remises de prix (organisation de concours) ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.