Présentation de la marque Signes Extérieurs de Richesse
Déposée le 4 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Signes Extérieurs de Richesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWA domicilié(e) 563 Rue de Paris - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 220 999 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque Signes Extérieurs de Richesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CWA, SARL - 563 Rue de Paris - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France - SIREN 478220999
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410432 - Publication au BOPI 2005-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Inscription le 7 mars 2008 - Concession de licence n°472287 - Publication au BOPI 2008-03-07
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Inscription le 26 mars 2009 - Concession de licence n°497378 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-26
Inscription le 2 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505357 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Inscription le 16 mai 2011 - Changement d'adresse n°549199 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531297 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
– véhicules aériens ; aéroglisseurs ; avions ; bateaux ; hydravions ; hydroglisseurs ; motocycles ; voiture de sport ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; véhicule électriques ; housse de véhicule ; voitures ; yachts. – boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; cartables ; porte-carte [portefeuille] ; boîtes à chapeaux en cuir ; étuis pour clés [maroquinerie] ; coffres de voyages ; coffret destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; “ collier pour animaux ” ; porte-documents ; mallettes pour documents ; porte monnaie non en métaux précieux ; parapluies ; ombrelles ; portefeuilles ; sacs, sachets [enveloppes, pochettes, pour l'emballage] en cuir ; sacs à main ; sacs de voyage ; serviettes [maroquinerie], trousse de voyage [maroquinerie] ; valise ; coffres de voyage. – vêtements ; chaussures ; chapellerie ; peignoirs de bain ; maillot de bain ; bandanas (foulards) ; barrettes (bonnet) ; bonnets ; bottes ; bottines ; caleçons ; ceinture [habillement] ; porte-monnaie ceinture [habillement] ; châles ; robe de chambre ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; étoles [fourrures] ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; articles d'habillement ; jupes ; lavallières ; manchettes ; pochette [habillement] ; pull-overs ; robes ; pyjama ; sous-vêtements ; tee-shirt ; vestes ; vêtements en imitation cuir ; casquettes ; cravates ; écharpes ; layette ; turbans.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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