Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C
CWA, SARL

Numéro de dépôt :
3255026
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/11/2023
C de CWA

Présentation de la marque C

Déposée le 4 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWA domicilié(e) 563 Rue de Paris - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 220 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C est expirée depuis le 4 novembre 2023.

CWA a également déposé les autres marques suivantes : Signes Extérieurs de Richesse , Signes Extérieurs de Richesse , Riche comme Crésus , CRESUS , CRESUS , Signes Extérieurs de Richesse


CWA, SARL - 563 Rue de Paris - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France - SIREN 478220999


MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Inscription le 25 novembre 2003 - retrait partiel n°382200 - Publication au BOPI 2003-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410432 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 1 juillet 2004 - Concession de licence n°395632 - Publication au BOPI 2004-07-01

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Inscription le 2 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505357 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Inscription le 16 mai 2011 - Changement d'adresse n°549199 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531298 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

– boîte de jeu en carton ou papier ; carnets ; cartes ; cartons ; catalogue ; ticket [billets] ; billets, tickets et coupons pour jeux à gratter ; impression ; billets et cartes de jeux de société ; affiches ; albums ; journaux de bandes dessinées ; calendriers ; crayons ; figurines (statuettes) en papier mâché ; manuels de jeux ; sceaux (cachets) ; tapis de table (en papier) ; caractères typographiques. – vêtements ; chaussures ; chapellerie ; peignoirs de bain ; maillot de bain ; bandanas (foulards) ; barrettes (bonnet) ; bonnets ; bottes ; bottines ; caleçons ; ceinture [habillement] ; porte-monnaie ceinture [habillement] ; châles ; robe de chambre ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; étoles [fourrures] ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; articles d'habillement ; jupes ; lavallières ; manchettes ; pochette [habillement] ; pull-overs ; robes ; pyjama ; sous-vêtements ; tee-shirt ; vestes ; vêtements en imitation cuir ; casquettes ; cravates ; écharpes ; layette ; turbans. – jeux ; jouets ; dés (jeux) et pions de jeux ; jeux de dominos ; jeux de société ; jeux d'argent ; jeux d'échecs ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jetons pour jeux ; table de billard à prépaiement ; appareils de prestidigitateurs ; plateaux tournants de roulette ; palets ; appareils de gymnastique ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de noël ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; ballons ; chevaux à bascule [jouets] ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouet] ; bonbons à pétards ; porte bougies pour arbres de noël ; boules de jeu ; bulles de savons [jouet] ; masque de carnaval et de théâtre ; mobiles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de noël ; ours en peluches ; peluches [jouet] ; pistoles [jouet] ; planches à roulettes ; poupées ; maisons de poupées ; toboggan ; toupies [jouet] ; cerfs-volants ; trottinettes ; véhicules [jouet]. Affaires bancaires, constitution et investissement de capitaux, courtage en Bourse, opérations de change ; affaires financières, analyses financières ; estimation d'objets d'art ; agences immobilières ; estimation financière (assurance, banque, immobilier) ; gérance de fortunes ; parrainage financier ; émission de chèques de voyage ; services fiduciaires, transaction financière ; affaires monétaires, consultation et estimation en matière financière, transfert électronique de fonds, assurances, consultation et information en matière d'assurances, courtage en assurances. Edition du jeu ; service de casino [jeux] ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; information en matière de récréation, de divertissement, service de loisirs ; parcs d'attractions ; divertissement radiophonique ; jeu télévisé ; publication de livres ; production de films ; édition de livres, de revues, de tous types de publications ; studios de cinéma ; planifications de réception (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.