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Marques déposées par S. C.
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GREEN SOLAR CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN SOLAR CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES
S. C.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3543480
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
GREEN SOLAR CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES de S. C.

Présentation de la marque GREEN SOLAR CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES

Déposée le 12 décembre 2007 par S. C. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN SOLAR CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES »

Le déposant est S. C..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. C..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN SOLAR CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES est expirée depuis le 12 décembre 2017.


S. C.


S. C.


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Appareils et instruments solaires – panneaux et modules photovoltaïques – appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie ;

Maîtrise d'oeuvre dans le domaine des énergies renouvelables (en particulier dans l'énergie solaire), des économies d'énergie et de la protection de l'environnement – construction, installation, maintenance de centrales de production d'énergie (en particulier d'énergie solaire) – supervision de travaux de construction, de couverture de toits – services d'étanchéité ;

Production d'énergie solaire ou d'énergie sous toutes ses formes – production d'électricité.