Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tout personnaliser
CVS DIFFUSION

Numéro de dépôt :
4464734
Date de dépôt :
26/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2028
Tout personnaliser de CVS DIFFUSION

Présentation de la marque Tout personnaliser

Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par CVS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tout personnaliser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est CVS DIFFUSION domicilié(e) 10 rue des haveuses - 42230 - Roche La Molière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVS DIFFUSION, Monsieur Vincent Szudrowicz domicilié(e) 10 Rue des Haveuses - 42230 - Roche La Molière - France.

La marque Tout personnaliser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tout personnaliser arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.


CVS DIFFUSION - 10 rue des haveuses - 42230 - Roche La Molière - France


CVS DIFFUSION, Monsieur Vincent Szudrowicz - 10 Rue des Haveuses - 42230 - Roche La Molière - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Pellicules de films impressionnées; sécheuses pour la photographie; appareils à sécher et/ou à glacer les épreuves photographiques à savoir appareils de développement photographique; égouttoirs pour travaux photographiques; logiciels; logiciels de jeux sur ordinateur; publications téléchargeable sous forme électronique ou autres données accessibles en ligne à partir de bases de données ou au travers d'un réseau d'ordinateur mondial; disquettes et bandes informatiques; disques compact à mémoire morte; cassettes vidéo et vidéo disques digitaux; logiciels enregistrés relatifs à la photographie; téléphones; appareils pour l'enregistrement; la transmission, la reproduction du son et des images; tapis de souris; aimants; aimants décoratifs [magnets]; étiquettes autocollantes [magnétiques]; cadres photo numériques; Etuis pour téléphones; Etuis pour téléphones mobiles; Housses pour téléphones portables; coques pour Smartphones; Logiciels de commerce électronique; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données, informations et images; Logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, le repérage, le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques via des réseaux informatiques et de communications; boitiers CD et DVD; Logiciels téléchargeables pour la modification de photographies et permettant leur transmission ;

Articles de papeterie; papier; photographies; supports pour photographies; photogravures; cartes-postales; presse-papiers; prospectus; publications; reproductions graphiques; revues (périodiques); sets de table en papier; sous-main; stylos; supports pour plumes et crayons; ronds de table en papier; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; clichés à adresses; machines à imprimer des adresses; affiches; porte-affiches en papier ou en carton; albums; albums photographiques; almanachs; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; autocollants (articles de papeterie); blocs (papeterie); cachets (sceaux); cadres à composer (imprimerie); cahiers; calendriers; carnets; cartes; cartes de voeux musicales; carton; cartonnages; catalogues; crayons; porte-crayons; dessous de carafes (en papier); dessous de chopes à bière; instruments d'écriture; gravures; images; impressions; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie; produits de l'imprimerie; imprimés; journaux; lithographies; livres; manuels; marques pour livres; appareils pour le collage des photographies; albums photographiques personnalisés; Décorations de table en papier; Matériaux de décoration et d'art et supports; Autocollants décoratifs pour casques; Feuilles plastiques autocollantes pour couvrir des étagères; albums d'autocollants; dessous de verre en carton; dessous de verre en papier; Sets de table en carton; Sets de table en papier; Cadres pour photos; Cadres photo en papier; cartes de visite; cartes de souhaits; cartes de voeux; cartes de faire-part; Gravures; Gravures d'art; cartes -cadeaux; Bavoirs en papier; Boîtes cadeaux ;

Cuir et imitations du cuir; Peaux d'animaux; Malles et valises; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; housses à costumes, Sacs; Sacs en toile; Sacs à mains; Trousses de toilettes, coffrets de maquillage, portefeuille, boite à chapeaux de voyage, étuis à clefs, étuis à cravates de voyage, sets de voyage, étuis en cuir pour cartes de crédit, étuis en cuir pour cartes de visite, portes documents; colliers et habits pour animaux ;

Meubles; glaces (miroirs); Objets d'art en bois adhésifs pour décoration murale; coussins; coussins de siège, de sol et de chaise; Cadres [encadrements]; Cadres métalliques; Cadres sculptés; Cadres pour miroirs; Cadres non métalliques; Cadres d'affichage; Cadres pour photos; supports pour photos [cadres]; cadres métalliques pour photographies; cadres en bois pour photographies; supports sans cadre pour photos; Cadres pour images; ballons publicitaires ;

Ustensiles pour le ménage ou la cuisine; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verrerie à usage domestiques, porcelaine et faïence; Mugs; Tasses [mugs] en faïence; Tasses [mugs] en plastique; Tasses [mugs] en céramique; Tasses [mugs] à café; dessous de verre autres qu'en papier ou en tissu; dessous de verre en matières plastiques ;

Tissus et leurs succédanés; jetés de lit; tapis de table non en papier; housses de coussin; étiquettes autocollante en tissu; matières textiles adhésives sous forme d'autocollants; dessous de verre en matière textile; Sets de table non en papier; Sets de table en matières plastiques; Sets de table en matière textiles Sets de table non en papier; Toile; Toiles cirées; Canevas [Toile]; Toile à sac; Linge de tables; Linge de cuisine; Nappes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; layettes, maillots de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain, bonnets de bain, sandales de bain, souliers de bain; bandanas (pièces d'étoffe pour l'habillement); bérets; vêtements en imitations du cuir, habillement pour automobilistes; justaucorps (justaucorps, corsages), bonnets de douche, pochettes (habillement), chaussures de football, guêtres, ceintures (vêtements), vêtements de gymnastique; foulards, pantoufles, chemises, chemisettes, bretelles, chapeaux, vestes, vareuses (vestes larges), calottes (couvre-chefs), cravates, cravates; bavoirs, non en papier; dessous (sous-vêtements), peignoirs, casquettes, vêtements d'extérieur, blouses, pantoufles, pulls, pyjamas, vêtements pour cyclistes, jupes, sandales, foulards, pyjamas, tabliers, chaussettes, slips, bandeaux (vêtements), bas, maillots, t-shirts ;

Jeux; Jouets; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour arbres de Noël; Boule à neige; puzzles; puzzles [jeux]; puzzle à manipuler; Peluches [jouets]; Ours en Peluche; ballons; ballons de jeu; ballons de baudruche ;

Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Systématisation de données dans un fichier central; Publicité en ligne sur réseau informatique; Diffusion de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité; Promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication; Services de conseil en commercialisation et en publicité; Étude de marché; Marketing et promotion des produits et services de tiers par la fourniture d'équipements photographiques et vidéo lors d'évènements spéciaux; Service de vente au détail par Internet d'album photographie ou de tout autre produit sur lequel peut être imprimé ou reproduit des photographies, à savoir porte clés, tapis de souris, aimants décoratifs, magnets, étuis pour téléphones mobiles, housses pour téléphones portables, coques pour Smartphones, sets de table en papier, vêtements, mugs, coussins, housses, toiles photos, affiches, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, carton, cartonnages, catalogues, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, carton, cartonnages, catalogues; Service de vente au détail par Internet d'album photographie ou de tout autre produit sur lequel peut être imprimé ou reproduit des photographies de tissus et leurs succédanés, à savoir, vêtements, draps, nappes, rideaux, chaussures, chapellerie, T-shirt, débardeurs, vestes, shorts, sous-vêtements, casquettes, bonnets, écharpes, foulards, tabliers, bavoirs non en papier; Service de vente au détail par Internet de bijoux, bijoux fantaisie, bijoux en verre, bijoux en cristal, porte-clés et chainettes pour clés, pendentifs, Montres, Bracelets de montres, Cadrans de montres, Bracelets, Colliers, Bagues; Service de vente au détail par Internet de cartes-postales, presse-papiers, prospectus, revues (périodiques), sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, ronds de table, adhésifs, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), crayons, porte-crayons imprimés, journaux, lithographies, livres, manuels, marques pour livres; Service de vente au détail par Internet de décorations de table en papier, albums d'autocollants, dessous de verre, Sets de table, cartes de visite, cartes de souhaits, cartes de voeux, cartes de faire-part, cartes-cadeaux, Bavoirs, Papier peint; Service de vente au détail par Internet de Malles et valises, Parapluies et parasols, Sacs, Sacs en toile, Sacs à mains, Trousses de toilettes, Meubles, glaces (miroirs); Objets d'art en bois, coussins, Mugs et Tasses, Verres, Bouteilles en verre, Faïences, Céramiques, dessous de verre; Service de vente au détail par Internet de vêtements, Chaussures, Chapellerie, T-shirt, Débardeurs, Vestes, Shorts, Sous-vêtements, Casquettes, Bonnets, Echarpes, Foulards, Tabliers, Bavoirs non en papier, Badges ornementaux, Boutons de fantaisie pour vêtements, Jeux, Jouets, Boule à neige, puzzles, Peluches, Ours en Peluche, panneau en bois, panneau en pierre, panneau en métal, panneau en aluminium, panneau en plastique, panneau en carton, boîte, boitier et contenant de toute sorte; Service de vente au détail par Internet de Fleurs, Bouquets de fleurs, Tapis, fleurs artificielles, ballons, ballons de baudruche, logiciel, boîte, boîte-cadeau, boitier et contenant de toute sorte; Recueil de données dans un fichier central; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Systématisation de données dans un fichier central; Publicité en ligne sur réseau informatique; Diffusion de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité; Promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication; Services de conseil en commercialisation et en publicité; Étude de marché; Marketing et promotion des produits et services de tiers par la fourniture d'équipements photographiques et vidéo lors d'évènements spéciaux; Service de vente au détail et par Internet d'album photographie ou de tout autre produit sur lequel peut être imprimé ou reproduit des photographies, à savoir porte clés, tapis de souris, aimants décoratifs, magnets, étuis pour téléphones mobiles, housses pour téléphones portables, coques pour Smartphones, sets de table en papier, vêtements, mugs, coussins, housses, toiles photos, affiches, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, carton, cartonnages, catalogues, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, carton, cartonnages, catalogues; Service de vente au détail et par Internet d'album photographie ou de tout autre produit sur lequel peut être imprimé ou reproduit des photographies de tissus et leurs succédanés, à savoir, vêtements, draps, nappes, rideaux, chaussures, chapellerie, T-shirt, débardeurs, vestes, shorts, sous-vêtements, casquettes, bonnets, écharpes, foulards, tabliers, bavoirs non en papier; Service de vente au détail et par Internet de bijoux, bijoux fantaisie, bijoux en verre, bijoux en cristal, porte-clés et chainettes pour clés, pendentifs, Montres, Bracelets de montres, Cadrans de montres, Bracelets, Colliers, Bagues; Service de vente au détail et par Internet de cartes-postales, presse-papiers, prospectus, revues (périodiques), sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, ronds de table, adhésifs, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), crayons, porte-crayons imprimés, journaux, lithographies, livres, manuels, marques pour livres; Service de vente au détail et par Internet de décorations de table en papier, albums d'autocollants, dessous de verre, Sets de table, cartes de visite, cartes de souhaits, cartes de voeux, cartes de faire-part, cartes-cadeaux, Bavoirs, Papier peint; Service de vente au détail et par Internet de Malles et valises, Parapluies et parasols, Sacs, Sacs en toile, Sacs à mains, Trousses de toilettes, Meubles, glaces (miroirs); Objets d'art en bois, coussins, Mugs et Tasses, Verres, Bouteilles en verre, Faïences, Céramiques, dessous de verre; Service de vente au détail et par Internet de vêtements, Chaussures, Chapellerie, T-shirt, Débardeurs, Vestes, Shorts, Sous-vêtements, Casquettes, Bonnets, Echarpes, Foulards, Tabliers, Bavoirs non en papier, Badges ornementaux, Boutons de fantaisie pour vêtements, Jeux, Jouets, Boule à neige, puzzles, Peluches, Ours en Peluche, panneau en bois, panneau en pierre, panneau en métal, panneau en aluminium, panneau en plastique, panneau en carton, boîte, boitier et contenant de toute sorte; Service de vente au détail et par Internet de Fleurs, Bouquets de fleurs, Tapis, fleurs artificielles, ballons, ballons de baudruche, logiciel, boîte, boîte-cadeau, boitier et contenant de toute sorte; Recueil de données dans un fichier central; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ;

Impression et broderie de textiles, de vêtements. Impression (y compris lithographie, offset et sérigraphie); services de photocomposition. Imprimerie. Retouche de vêtements, couture, services de tailleurs, bordage d'étoffes, teinture du cuir, teinture d'étoffes, teinture de chaussures, teinture de textiles, teinturerie; Services de galvanisation, placage d'or, gravure, travail du bois, travaux sur céramique, traçage par laser, travail du cuir; informations en matière de traitement de matériaux, assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers), traitement antimite d'étoffes, traitement du papier, placage de métaux, travaux de sellerie, travaux de forge, teinture d'étoffes, chromage, dorure, location de machines à tricoter, à tricoter, nickelage, argenture, étamage. Tailleurs, fabrication de vêtements (confection sur mesure). Assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Marquage de textile; flocage à savoir services d'impression sur textiles; services d'apprêtage de textile; services d'apprêtage du papier ;

Dessin industriel, services d'un dessinateur de mode, services de concepteurs d'emballages, services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, services de dessinateurs d'arts graphiques, essai de matériaux et de textiles, contrôles de qualité, services de stylistes (conception industrielle), études de projets techniques; conception de systèmes informatiques; numérisation de documents; services de conception d'art graphique. Services de contrôle de qualité à des fins de certifications et d'agréments d'entreprises exerçant une activité dans le domaine du marquage, de la sérigraphie, de l'imprimerie, de l'impression, de la gravure, de la photogravure et du traçage par laser.