Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CVP
/
les FERMIERS d'ARGOAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

les FERMIERS d'ARGOAT
CVP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1754023
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
19/08/2008
les FERMIERS d\'ARGOAT de CVP

Présentation de la marque les FERMIERS d'ARGOAT

Déposée le 19 août 1988 par la Société Anonyme (SA) CVP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « les FERMIERS d'ARGOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CVP domicilié(e) Quartier de la Bégude, 26110 CONDORCET (dossier no 2123891) - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 296 377 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2123891) - France.

La marque les FERMIERS d'ARGOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les FERMIERS d'ARGOAT est expirée depuis le 19 août 2008.

CVP a également déposé les autres marques suivantes : CVP , CVPAO , C V P , LE METAL MAITRISE , SO GREEN BY CVP , WEBDOC


CVP, société anonyme - Quartier de la Bégude, 26110 CONDORCET (dossier no 2123891) - France - SIREN 405296377


NOVAMARK - (dossier no 2123891) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1998 n°2123891 - Publication au BOPI 1998-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08

Inscription le 29 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°484005 - Publication au BOPI 2008-10-29

Inscription le 13 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261172 - Publication au BOPI 1998-08-13

Oeufs issus de poules pondeuses élevées au sol en liberté, semi-liberté et nourries avec les ressources du parcours et avec des céréales, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) élevées en liberté ou semi-liberté et nourries avec des céréales, gibier élevé en liberté ou semi-liberté et nourri avec des céréales ; viandes (à l'exception de la viande de volaille domestique abattue du genre Gallus) issues d'un élevage traditionnel, gibier élevé en liberté ou semi-liberté et nourri avec des céréales.