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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CVP
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LE METAL MAITRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE METAL MAITRISE
CVP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95598475
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque LE METAL MAITRISE

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CVP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE METAL MAITRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CVP domicilié(e) 6 rue de la Briqueterie, 60240 FLEURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 780 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque LE METAL MAITRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE METAL MAITRISE est expirée depuis le 21 novembre 2005.

CVP a également déposé les autres marques suivantes : CVP , CVPAO , C V P , SO GREEN BY CVP , les FERMIERS d'ARGOAT , WEBDOC


CVP (Société Anonyme) - 6 rue de la Briqueterie, 60240 FLEURY - France - SIREN 351780085


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques.Machines pour la métallurgie, machines destinées à la destruction et au traitement des déchets, machines destinées au recyclage des métaux et matériaux; machines-outils.Outils et instruments à main entraînés manuellement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).