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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CVP
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C V P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C V P
CVP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95598476
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque C V P

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CVP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C V P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CVP domicilié(e) 6 rue de la Briqueterie, 60240 FLEURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 780 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque C V P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C V P est expirée depuis le 21 novembre 2005.

CVP a également déposé les autres marques suivantes : CVP , CVPAO , LE METAL MAITRISE , SO GREEN BY CVP , les FERMIERS d'ARGOAT , WEBDOC


CVP (Société Anonyme) - 6 rue de la Briqueterie, 60240 FLEURY - France - SIREN 351780085


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques.Machines pour la métallurgie, machines destinées à la destruction et au traitement des déchets, machines destinées au recyclage des métaux et matériaux; machines-outils.Outils et instruments à main entraînés manuellement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).