Déposée le 23 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVO Concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVO Concept domicilié(e) 20 avenue Michelet,77330 Ozoir-La-Ferrière - 77330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 103 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luis CORREIA CVO Concept domicilié(e) 85 cours des Roches,77186 Noisiel - 77186 - France.
La marque DECOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144372.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Luis CORREIA CVO Concept - 85 cours des Roches,77186 Noisiel - 77186 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
- Matériaux de constructions transportables métalliques - Appareils de réfrigération, de ventilation - Matériaux de construction transportables non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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