Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVN
/
A PROPOS D OPTIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A PROPOS D OPTIQUE
CVN, SARL

Numéro de dépôt :
4306677
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2026
A PROPOS D OPTIQUE de CVN

Présentation de la marque A PROPOS D OPTIQUE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A PROPOS D OPTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVN domicilié(e) 2 Rue de Mossingen - 74160 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 949 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Nicolas FAUCK - Avocats & Associés, M. FAUCK Nicolas domicilié(e) 80 Route du Nant - 01280 - PREVESSIN-MOENS - France.

La marque A PROPOS D OPTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PROPOS D OPTIQUE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.


CVN, SARL - 2 Rue de Mossingen - 74160 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS - France - SIREN 421949512


SELARL Nicolas FAUCK - Avocats & Associés, M. FAUCK Nicolas - 80 Route du Nant - 01280 - PREVESSIN-MOENS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.