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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CVMH Solutions
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SGC2
Marque expirée - Marque en non vigueur

SGC2
CVMH Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
3681140
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2019
SGC2 de CVMH Solutions

Présentation de la marque SGC2

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CVMH Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SGC2 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CVMH Solutions domicilié(e) 16 rue Jean Rostand - 28300 - Mainvilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 100 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVMH Solutions domicilié(e) 16 rue Jean Rostand - 28300 - Mainvilliers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGC2 est expirée depuis le 5 octobre 2019.

CVMH Solutions a également déposé les autres marques suivantes : SITEZ-MOI SOLUTION INTERNET PRO , WEB COLLECTION PARIS


CVMH Solutions, SAS - 16 rue Jean Rostand - 28300 - Mainvilliers - France - SIREN 434100764


CVMH Solutions - 16 rue Jean Rostand - 28300 - Mainvilliers - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Programmation pour ordinateur.