Déposée le 28 mai 1985 par CVI Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CVI Corporation,, domicilié(e) 100 Lyman Court HILLIARD, Etat d'Ohio 43026 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2048777) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2048777) - France.
La marque HECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HECA est expirée depuis le 28 mai 2005.
CVI Corporation a également déposé les autres marques suivantes : CVI , CVI
CVI Corporation - 100 Lyman Court HILLIARD, Etat d'Ohio 43026 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2048777) - États-Unis
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2048777) - France
Renouvellement sans limitation le 17 mai 1995 n°2048777 - Publication au BOPI 1995-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur , de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils et instruments de filtration d'air pour l'adsorption de contaminants radioactifs à partir de courants d'air comprenant des filtres à air adsorbants à charbon de bois à haute efficacité pour l'adsorption d'isotopes radioactifs à partir de courant gazeux, filtres et adsorbeurs à charbon de bois rechargeables in situ;appareils pour décharger in situ des filtres et adsorbeurs à charbon de bois rechargeables;appareils pour remplir ou recharger in situ des filtres et adsorbeurs à charbon de bois;récipients d'échantillonnage pour le charbon de bois associés à des filtres et adsorbeurs; organes et accessoires des machines, machines-outils, appareils, instruments et installations qui précèdent.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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