Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXAMOUEST
Numéro de dépôt :
1662638
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2001
Présentation de la marque EXAMOUEST
Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CVF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXAMOUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXAMOUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAMOUEST est expirée depuis le 13 mai 2001.
CVF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43