Déposée le 9 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEPHIR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVE domicilié(e) “ La Nouveauté ”,09100 SAINT MICHEL - 09100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 506 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVE domicilié(e) “ La Nouveauté ”,09100 SAINT MICHEL - 09100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CVE Sarl - “ La Nouveauté ”,09100 SAINT MICHEL - 09100 - France - SIREN 491506002
CVE - “ La Nouveauté ”,09100 SAINT MICHEL - 09100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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