Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANORAMA
CVDM Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
3678256
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019
PLANORAMA de CVDM Solutions

Présentation de la marque PLANORAMA

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CVDM Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANORAMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CVDM Solutions domicilié(e) Paris Innovation Bourse 5, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 515 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVDM Solutions domicilié(e) Paris Innovation Bourse 5, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANORAMA est expirée depuis le 23 septembre 2019.


CVDM Solutions, SAS - Paris Innovation Bourse 5, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 511515280


CVDM Solutions - Paris Innovation Bourse 5, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 12 avril 2010 - Retrait partiel n°520843 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) en relation avec des techniques de merchandising ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenant, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; tous ces services étant en relation avec des techniques de merchandising.