Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHENE VERT CONSEIL MAROC GROUPE VETERINAIRE
CVC, SAS

Numéro de dépôt :
4311605
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
CHENE VERT CONSEIL MAROC GROUPE VETERINAIRE de CVC

Présentation de la marque CHENE VERT CONSEIL MAROC GROUPE VETERINAIRE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CVC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHENE VERT CONSEIL MAROC GROUPE VETERINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CVC domicilié(e) Zone industrielle Bellevue 2 - 35220 - Chateaubourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 093 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVC, M. Julien FLORI domicilié(e) ZI Bellevue 2 - 35220 - CHATEAUBOURG - France.

La marque CHENE VERT CONSEIL MAROC GROUPE VETERINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE VERT CONSEIL MAROC GROUPE VETERINAIRE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

CVC a également déposé les autres marques suivantes : ELEA , PLUME VERTE , PASS PORC , RIPPA (Rencontres InterProfessionnelles de Pathologie Aviaire) , SEROVAC , RIPPOC (Rencontres Internationales de Pathologie de la Poule pondeuse Oeufs de Consommation)


CVC, SAS - Zone industrielle Bellevue 2 - 35220 - Chateaubourg - France - SIREN 519093892


CVC, M. Julien FLORI - ZI Bellevue 2 - 35220 - CHATEAUBOURG - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Formation ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.