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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVB LA TAMARISSIERE
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NOCES DE JASMIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCES DE JASMIN
CVB LA TAMARISSIERE, SARL

Numéro de dépôt :
4100302
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
NOCES DE JASMIN de CVB LA TAMARISSIERE

Présentation de la marque NOCES DE JASMIN

Déposée le 16 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVB LA TAMARISSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOCES DE JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVB LA TAMARISSIERE domicilié(e) ZI DU CAPISCOL, 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 219 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVB LA TAMARISSIERE, M. BALMEFREZOL EDMOND domicilié(e) ZI DU CAPISCOL, 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France.

La marque NOCES DE JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCES DE JASMIN est expirée depuis le 16 juin 2024.

CVB LA TAMARISSIERE a également déposé les autres marques suivantes : tempête des vents , L'antonyme , DIX MILLIARDS , LAURENT G CUVEE LYRIQUE , Les Terres volées , LE ROSE SIESTE , LYRIQUE , empereur lion , 1965 , CUVEE LYRIQUE


CVB LA TAMARISSIERE, SARL - ZI DU CAPISCOL, 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 433219581


CVB LA TAMARISSIERE, M. BALMEFREZOL EDMOND - ZI DU CAPISCOL, 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.