Déposée le 7 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVB LA TAMARISSIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Le Fruité du Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVB LA TAMARISSIERE domicilié(e) 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 219 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVB LA TAMARISSIERE, M. BALMEFREZOL EDMOND domicilié(e) 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France.
La marque Le Fruité du Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CVB LA TAMARISSIERE, SARL - 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 433219581
CVB LA TAMARISSIERE, M. BALMEFREZOL EDMOND - 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait partiel n°635375 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12
Errata de l'enregistrement - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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