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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVB LA TAMARISSERE
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bosquet Deschamps
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bosquet Deschamps
CVB LA TAMARISSERE, SARL

Numéro de dépôt :
4124203
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2024
bosquet Deschamps de CVB LA TAMARISSERE

Présentation de la marque bosquet Deschamps

Déposée le 3 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVB LA TAMARISSERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « bosquet Deschamps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVB LA TAMARISSERE domicilié(e) 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 219 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVB LA TAMARISSERE, M. BALMEFREZOL EDMOND domicilié(e) 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France.

La marque bosquet Deschamps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bosquet Deschamps arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.


CVB LA TAMARISSERE, SARL - 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 433219581


CVB LA TAMARISSERE, M. BALMEFREZOL EDMOND - 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.