Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gamma Mapper VINEYARD
CVAE
INFOGEO

Numéro de dépôt :
4636215
Date de dépôt :
01/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2030
Gamma Mapper VINEYARD de CVAE

Présentation de la marque Gamma Mapper VINEYARD

Déposée par voie électronique le 1 avril 2020 par CVAE et INFOGEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gamma Mapper VINEYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Les déposants sont CVAE domicilié(e) 7 chemin de la marouette - 64100 - Bayonne - France et INFOGEO domicilié(e) centre d'affaires parc lumiere - 78190 - Trappes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOGEO, Monsieur emmanuel pizzo domicilié(e) 46 avenue des freres lumiere - 78190 - Trappes - France.

La marque Gamma Mapper VINEYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636215.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamma Mapper VINEYARD arrivera à expiration en date du 1 avril 2030.


CVAE - 7 chemin de la marouette - 64100 - Bayonne - France

INFOGEO - centre d'affaires parc lumiere - 78190 - Trappes - France


INFOGEO, Monsieur emmanuel pizzo - 46 avenue des freres lumiere - 78190 - Trappes - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ;

Cartes ; brochures ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques.