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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CVA SILICONE
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TUTU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTU
CVA SILICONE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4056792
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
TUTU de CVA SILICONE

Présentation de la marque TUTU

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CVA SILICONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CVA SILICONE domicilié(e) LOCUSSOL - 43320 - SAINT-VIDAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 150 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TUTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTU est expirée depuis le 23 décembre 2023.

CVA SILICONE a également déposé les autres marques suivantes : Easy Resp , SILIPOP


CVA SILICONE, Société par actions simplifiée - LOCUSSOL - 43320 - SAINT-VIDAL - France - SIREN 586150351


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Semelles, parties de semelles, inserts de chaussures, tous ces produits ayant une finalité orthopédique ;

Semelles de chaussures, de chaussons et de sandales.