Marque expirée - Marque en non vigueur

DEGUSTER FACILE
CV PACKAGING SARL

Numéro de dépôt :
3458764
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
DEGUSTER FACILE de CV PACKAGING

Présentation de la marque DEGUSTER FACILE

Déposée le 23 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CV PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGUSTER FACILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CV PACKAGING domicilié(e) 27 rue François Gillet,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 335 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CV PACKAGING domicilié(e) 27 rue François Gillet,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGUSTER FACILE est expirée depuis le 23 octobre 2016.

CV PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : Proxi Print , TROUVER FACILE


CV PACKAGING SARL - 27 rue François Gillet,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France - SIREN 440335917


CV PACKAGING - 27 rue François Gillet,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.