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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CV Cognac " chez Denis
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BELLES DORMANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLES DORMANTES
SARL " CV Cognac " chez Denis

Numéro de dépôt :
3116464
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2011
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Présentation de la marque BELLES DORMANTES

Déposée le 10 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CV Cognac " chez Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DORMANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CV Cognac " chez Denis domicilié(e) 16300 LACHAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 561 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ryane MERALLI Avocate à la Cour - France.

La marque BELLES DORMANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DORMANTES est expirée depuis le 10 août 2011.


SARL " CV Cognac " chez Denis - 16300 LACHAISE - France - SIREN 402561757


Ryane MERALLI Avocate à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Cognac.