Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EL PATIO
Numéro de dépôt :
1579205
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2000
Présentation de la marque EL PATIO
Déposée le 2 mars 1990 par CUZANGE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EL PATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EL PATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL PATIO est expirée depuis le 2 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33