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Marques déposées par CUXAC Pierre-André
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LES JAZZYSTOCHATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JAZZYSTOCHATS
CUXAC Pierre-André

Numéro de dépôt :
96645936
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque LES JAZZYSTOCHATS

Déposée le 11 octobre 1996 par CUXAC Pierre-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JAZZYSTOCHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est CUXAC Pierre-André, domicilié(e) 14 Rue de Bretagne, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUXAC Pierre-André - France.

La marque LES JAZZYSTOCHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JAZZYSTOCHATS est expirée depuis le 11 octobre 2006.


CUXAC Pierre-André - 14 Rue de Bretagne, 11300 LIMOUX - France


CUXAC Pierre-André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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