Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURA BELLE
CUVIER Patrick René Fernand

Numéro de dépôt :
92400895
Date de dépôt :
07/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2002

Présentation de la marque NATURA BELLE

Déposée le 7 janvier 1992 par CUVIER Patrick René Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURA BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est CUVIER Patrick René Fernand, domicilié(e) 49, Avenue J.F. KENNEDY, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CUVIER Patrick - France.

La marque NATURA BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURA BELLE est expirée depuis le 7 janvier 2002.


CUVIER Patrick René Fernand - 49, Avenue J.F. KENNEDY, 33600 PESSAC - France


Mr CUVIER Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions.Dentelles et broderies; Fleurs artificielles.Produits horticoles, graines; Fruits et légumes frais; Semences, plantes et fleurs naturelles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.